1. Statuts pour une association de spectacles vivants (création / diffusion)
STATUTS DE L’ASSOCIATION « Nom de l’association »
Article 1 – Dénomination
Il est fondé entre les adhérent·es aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre : « Nom de l’association ».
Article 2 – Objet
Cette association a pour objet la création, la production, la diffusion et la promotion de spectacles vivants, en particulier dans les domaines des arts du feu, des arts de rue, de la musique et de la performance artistique.
Article 3 – Siège social
Le siège social est fixé à [adresse]. Il pourra être transféré par simple décision du bureau.
Article 4 – Durée
La durée de l’association est illimitée.
Article 5 – Composition
L’association se compose de :
- Membres actifs
- Membres d’honneur
Article 6 – Admission
Toute personne intéressée par les buts de l’association peut en devenir membre, sur validation du bureau.
Article 7 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
- Démission,
- Décès,
- Radiation prononcée par le bureau pour motif grave.
Article 8 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- Cotisations des membres,
- Subventions publiques ou privées,
- Ventes ou prestations artistiques,
- Dons manuels.
Article 9 – Bureau
L’association est dirigée par un bureau composé de :
- Un·e président·e,
- Un·e secrétaire,
- Un·e trésorier·e.
Le bureau est élu pour 1 an par l’Assemblée Générale.
Article 10 – Assemblées générales
Une AG ordinaire a lieu chaque année. Une AG extraordinaire peut être convoquée à la demande d’au moins un tiers des membres.
Article 11 – Modification des statuts
Les statuts ne peuvent être modifiés que par l’AG extraordinaire, à la majorité des deux tiers.
Article 12 – Dissolution
En cas de dissolution, l’AG désigne un ou plusieurs liquidateurs. L’actif sera dévolu à une structure poursuivant un but similaire.
2. Statuts pour une association proposant des cours et des ateliers
STATUTS DE L’ASSOCIATION « Nom de l’association »
Article 1 – Dénomination
Il est créé entre les soussigné·es une association dénommée : « Nom de l’association ».
Article 2 – Objet
L’association a pour objet l’organisation de cours, d’ateliers, de stages et de formations dans les domaines artistiques, notamment le cirque, le feu, la danse et l’expression corporelle.
Article 3 – Siège social
Le siège est fixé à [adresse]. Il pourra être modifié sur décision du bureau.
Article 4 – Membres
Sont membres :
- Les membres actifs (participant régulièrement aux activités),
- Les membres sympathisants.
Article 5 – Admission / radiation
L’admission est ouverte à toute personne majeure (ou mineure avec autorisation).
La radiation est possible pour non-respect des règles de sécurité ou comportement inadapté.
Article 6 – Ressources
Elles proviennent de :
- Cotisations,
- Inscriptions aux cours et ateliers,
- Subventions et partenariats,
- Dons.
Article 7 – Fonctionnement
L’association est dirigée par un bureau composé d’au moins un·e président·e, un·e secrétaire et un·e trésorier·e, élu·es lors de l’Assemblée Générale annuelle.
Article 8 – Réunions
Le bureau se réunit au moins 2 fois par an.
Une AG a lieu chaque année pour faire le bilan, voter les décisions et élire le bureau.
Article 9 – Sécurité
L’association s’engage à respecter les normes de sécurité applicables à la pratique de ses disciplines.
Article 10 – Dissolution
En cas de dissolution, les fonds seront redistribués à une association poursuivant des objectifs similaires.
3. Statuts pour une association organisatrice de festival ou de convention
STATUTS DE L’ASSOCIATION « Nom de l’association »
Article 1 – Titre
Il est fondé une association régie par la loi du 1er juillet 1901, intitulée : « Nom de l’association ».
Article 2 – Objet
Cette association a pour but :
- L’organisation d’un ou plusieurs festivals ou conventions à caractère artistique, culturel ou participatif.
- La mise en réseau d’artistes, bénévoles, associations et professionnel·les du spectacle vivant.
Article 3 – Durée et siège
L’association est créée pour une durée illimitée.
Son siège est fixé à [adresse].
Article 4 – Composition des membres
- Membres fondateur·ices,
- Membres actif·ves (bénévoles, organisateur·ices),
- Membres occasionnel·les (participants aux événements).
Article 5 – Ressources
- Recettes des événements (billetterie, buvette, ventes),
- Subventions publiques et privées,
- Dons et partenariats.
Article 6 – Administration
L’association est dirigée par un bureau d’au moins 3 personnes : président·e, secrétaire, trésorier·e.
Article 7 – Réunions et AG
- Réunions de préparation plusieurs fois par an,
- Une AG annuelle obligatoire avec rapport d’activité et financier.
Article 8 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur pourra préciser le fonctionnement de l’équipe bénévole et la logistique du festival.
Article 9 – Responsabilité et sécurité
L’association veille à la sécurité des participant·es et respecte les obligations légales liées à l’accueil du public.
Article 10 – Dissolution
En cas de dissolution, les biens seront transmis à une structure d’intérêt général liée au secteur culturel.